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CRIS BTP – Deco Travaux – Montchavin – 73210 La Plagne Tarentaise

1- HEBERGEMENT DU SITE

Ce site est hébergé par OVH

2- CREATION DU SITE

Création structure du site : CRIS BTP

Création des contenus avec textes et images : CRIS BTP

3- INFORMATIQUE ET LIBERTES (CNIL)

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3.1- COOKIES

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4 – CREDITS PHOTOS

– CRIS BTP
– Christelle Blanchet
– PGal
– GR Porcelano

5 – Contact

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6 – Règlement et Conditions d’utilisation

L’utilisation du site internet deco-travaux.fr est régie par les mentions légales, dont les conditions générales. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément et de manière inconditionnelle les mentions légales en vigueur au jour de l’accès au site internet.
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7 – Contrefaçon

Toute reproduction, utilisation ou représentation du site deco-travaux.fr, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les dessins, modèles, maquettes ou autre contenu, sont la propriété de CRIS BTP.

8 – Responsabilité

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9 – Insertions publicitaires

La commande pour insertion publicitaire des annonceurs est conclue à compter de et pour la durée inscrite sur le récapitulatif du bon de commande. L’annonceur est redevable en intégralité du montant du bon de commande, qui est à régler en une fois. L’annonce sera publiée qu’après réception du paiement total du montant à régler, par virement bancaire ou chèque, accompagné du bon de commande.
La commande pour insertion publicitaire des coordonnées des partenaires est conclue à compter de et pour la durée inscrite sur le récapitulatif du bon de commande. Le partenaire est redevable en intégralité du montant du bon de commande, qui est à régler en une fois. La commande sera tacitement reconduite d’année en année, au premier janvier de chaque année et pour une durée de 12 mois, sauf dénonciation du partenaire ou de CRIS BTP, intervenue au plus tard un (1) mois avant son échéance par lettre recommandée avec accusé de réception (date d’envoi de la Poste faisant foi).
Nous pourrons modifier à tout moment nos tarifs et les présentes mentions légales, dont les conditions générales, au fur et à mesure de l’évolution de notre offre. Dans cette hypothèse, le partenaire ou l’annonceur en sera informé par courriel (mail) et pourra dénoncer son engagement par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse du siège de CRIS BTP dans un délai d’un (1) mois suivant réception de ce courriel.
Nous nous réservons le droit de refuser, interrompre, annuler ou de résilier de plein droit, sans délai, sans formalité et sans droit à indemnité pour l’annonceur ou le partenaire, en cas de non respect par ce dernier des conditions de paiement ou de la commande ou si toute ou partie de l’insertion publicitaire s’avère être contraire à la loi française.

 

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